Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORGANE
REINE ANNE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1719253
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1999

Présentation de la marque MORGANE

Déposée le 1 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REINE ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REINE ANNE domicilié(e) Z.I., 29210 MORLAIX - France.

La marque MORGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORGANE est expirée depuis le 1 juin 1999.

REINE ANNE a également déposé les autres marques suivantes : KATELL EN BRETAGNE , KERHEOL DE BRETAGNE


REINE ANNE (S.A.R.L.) - Z.I., 29210 MORLAIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Pain, Patisserie, Confiserie